Immatriculation

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Benji
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Immatriculation

Message par Benji »

Bonjour, je suis en train de retaper une AV3 de 1951 qui était dans mon grenier avant même l'achat de la maison, soit il y a plus de 20 ans. Je n'ai donc aucun papier, et je voulais savoir comment je pouvais l'Immaculée. Merci
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bentou
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Re: Immatriculation

Message par bentou »

une mob est un bien mobilier alors que la maison est un bien immobilier.
si dans l'acte de vente de la maison elle n'est pas mentionnée, elle n'est en principe pas à toi.
mais bon, 20 ans ca commence à faire.
il te reste plus que la possibilité de faire un acte de vente de la part d'un copain, la grand mère, le voisin ou n'importe qui qui voudra bien te remplir le certificat de vente.
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Re: Immatriculation

Message par Pierre Turlan »

bentou a écrit :si dans l'acte de vente de la maison elle n'est pas mentionnée, elle n'est en principe pas à toi.
En matière de biens mobiliers, possession vaut titre, c'est à dire que faute de preuve inverse (facture, témoignages.....) la propriété a été transférée lors de la vente de la maison. C'eut été la même chose si au lieu de cette superbe AV3, Benji avait trouvé une vulgaire pile de lingots d'or!
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dubs
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Re: Immatriculation

Message par dubs »

bentou a écrit :il te reste plus que la possibilité de faire un acte de vente de la part d'un copain, la grand mère, le voisin ou n'importe qui qui voudra bien te remplir le certificat de vente.
Une simple attestation sur l'honneur comme quoi tu possèdes le cyclo depuis de nombreuses années suffit. Pas besoin de demander à un tiers. Pour ma préfecture en tout cas, ça convient.
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Av76 de 1961 - AU88 de 1961- Av89 de 1962 - SPR de 1967 - AV88 de 1973 - 92 de 1974 - 50VLC de 1975 - 99z de 1977 - N50 de 1978- 51V de 1978 - 51 super black de 1984 - 51V de 1989 - 881U de 1997 \:D/
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bentou
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Re: Immatriculation

Message par bentou »

l'attestation sur l'honneur n'ayant pas suffit, alors que je disait qu'elle était ma propriété depuis 1975, j'ai fait un certificat de vente avec les coordonnées du vendeur de l'époque, tout était bon, sauf le grigri en guise de signature....
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stephbern
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Re: Immatriculation

Message par stephbern »

Dans ma préfecture pas besoin de tout cela, juste la fiche des mines, carte d'identité et justificatif de domicile !
2 temps 3 mouvements ! Ma MOB, une AV 68 et vous ? mais aussi, une AV48 (jaunette) et une AU76 en restauration ...... j'suis accro
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doctobec
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Re: Immatriculation

Message par doctobec »

il n'y a pas une pref qui demanade la même chose , le mieux est de leur demandé ce qu'ils veulent avant de préparer le dossier , ça evite les surprises et les énervements :mrgreen:
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Benji
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Re: Immatriculation

Message par Benji »

Merci bcp pour vos réponses :)
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Re: Immatriculation

Message par Alfgard »

moi je pense que tu peux essayer d'y aller avec la fiche des mines, carte d'identité et justificatif de domicile et éventuellement une attestation sur l'honneur.
Dans certaine préfecture il ne sont pas trop pénible: A Clermont j'ai réussit a faire immatriculé ma kmz avec la carte grise ukrainienne (avec aucune info dessus) et attestation de vente sans passer par la ffve....
MB1(1925)
C45S et D45S de 1952
Z57C de 1962
SP501963
125 L de 1972
et une New map 350 de 1930 Side KMZ K750 1963, CX 500 1980......

https://tony1822.wixsite.com/old-mechanics
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