Obtention d'un certificat d'immatriculation

[ptitegirafe54]

bonjour à tous je viens de lire le sujet car je dois immatriculer une 881 m avec un premier refus de la préfecture de Meurthe et Moselle . la bleue n’était pas ou plus assurée par le vendeur et ne l'est pas encore par moi . j'ai fourni la demande de certificat , la pièce d'identité , le justificatif de domicile , le certificat de conformité de chez mbk ( 70 boules quand même !!!) une pseudo déclaration de vente sur papier libre entre les deux parties et la pref me demande donc une attestation d'assurance !!! normal ou pas ???

[Yuri]

Non. La pref à tout les documents nécessaires. L attestation d'assurance n est en aucun cas obligatoire. Elle sert à montrer le type marque modèle puissance et année du cyclo. Ceci étant déjà fait via le certificat de chez MBK ayant plus de valeur.
Demande à voir un supérieur et dans le doute qu'il ne soit pas dispo imprime la démarche référencé par le site du gouvernement pour leur rafraîchir la memoire..

[yvesb10]

+1
Change de préfecture...
Si trop loin tu peux faire par courrier aussi.

[piersman]

bonjour ,dans le formulaire d immatriculation ,dans la case E on met le numéro du moteur ou du cadre ? merci

[yvesb10]

Cadre !
C'est le numéro qui doit apparaitre également sur ton assurance.

[piersman]

merci yvesb10 et dans la case D.2 que mettre ? bonne journée

[Pierre Turlan]

Le type mines donné sur le certificat de conformité.

[blouson noir]

salut a tous

finalement le bon vouloir de chaque rond de cuir ou le "feeling" avec le demandeur semblent etre les maitres mots de cette galere ! la jungle en quelque sorte !

[piersman]

merci pierre ,j ai récupérée un double des feuilles des mines , je ne voie pas le numéro a mettre dans la case E et en bas je mets quoi ? que le véhicule sort de nos usine en 1975 et pour etre livré a ( je mets le nom de l ancien propriétaire ? ) merci et bonne soirée a tous

[canonde75]

Bonsoir à tous,

Je confirme, blouson noir a parfaitement raison!!
Je me suis pris un magnifique refus ce matin à la préfecture alors que j'ai eu le papier gris dans les mêmes conditions il y a quelques mois pour ma 881...
Elle n'a rien de rien voulu savoir... J'ai gardé mon calme mais cela m'a demandé un groooos effort.
Je vais tenter l'expédition par courrier dans une sous-pref avoisinante....
A suivre.
David

[jb98000fr]

Bonjour à tous,
Après avoir lu le post en long en large et en travers et mettre muni des dits documents, je me suis rendu à la sous préfecture de Grasse, pour immatriculé mon AV88 sans carte grise initiale, pour contrer le manque de carte grise j'ai imprimé et rempli le certificat des mines mais après une rude discussion et une âpre négociation je suis reparti sans le précieux sésame.

Je m'explique selon la sous préfecture avant effectivement il acceptait cette modalité pour immatriculer les mobs, mais après un dossier truffé de doublons et de triples (voir plus) concernant les numéro des chassis ils sont sortis un consensus avec la FFVE à savoir ; faire une demande sur ce site http://www.ffve.org/Procedure_obtention ... arte_grisepour obtenir la conformité officiel et administrative de nos grands mère de plus de 30 ANS, je colle en lien le formulaire http://www.ffve.org//files/docs/Formula ... ssable.pdfet la notice de 12 pages http://www.ffve.org//files/docs/Notice% ... 202016.pdf.

Je vais faire ma demande et je vous tiens informé, je pense que c'est une bonne alternative au 70 Euros demandé pour MBK.

[PIERROT 45]

Bonjour,j' ai dû mal lire où j'ai sauté un paragraphe,je n' ai pas vu le coût de ces démarches?
Je rappelle qu' il est également possible de créer un carte grise de cyclo sans débourser un centime en demandant une prise en charge et une attestation par votre assureur,il en existe qui ne rechignent pas à le faire...il faut juste trouve le bon !

[steph]

petite question: combien de carte grise a t on le droit de faire dans une année?
je crois que nous sommes limités en nombre
merci pour vos infos

[bentou]

c'est impossible d'être limité, la loi impose un changement des cartes grises à chaque changement d'adresse dans un délai d'un mois.

ma femme en a fait 6 d'un coup, mais elle a du batailler ferme pour ne pas refaire la queue 5 autres fois.
m'est avis que les préposés avaient l'habitude de faire une pause café entre deux cartes grises...
elle a bloqué le comptoir en lisant un bouquin de 600 pages en attendant que le préposé fasse ce pour quoi il était payé. le chef est venu, à regardé les dossiers qui étaient trombonés et absolument complets et a dit à son subalterne de faire le boulot pour éviter une émeute dans la salle d'attente.
elle est ressortie en montrant les 6 feuilles aux personnes qui poireautaient derrière et a été applaudie par tous les contribuables.

ambiance...

[blouson noir]

et ben dis donc bentou, ambiance dans le 92, pas etonnant !