SPR ou D50R

[Socotel]

Bonjour à tous,

On me propose une SPR version vélomoteur, donc D50R, mais hélas immatriculée en tant que cyclomoteur (CL) sur la carte grise.

Est-ce juste une erreur modifiable en préfecture, ou bien faut-il la réimmatriculer en vélomoteur (MTL) ?

La bête est fournie avec son certificat des mines d'origine vélomoteur, mais il n'y a plus la plaque avec le N° de série.

Où se trouve le N° sur le cadre ?, sur la patte du ressort moteur ?

En cas d'achat, j'ai peur d'avoir des ennuis administratifs avec la prefecture, et j'aimerais pouvoir profiter du statut Vélomoteur.

Merci pour votre aide.

[Thib]

Non, tu ne peux pas faire corriger l'immatriculation actuelle. Il te faudra passer par la FFVE comme pour toute moto (ou auto) ancienne dont la carte grise est perdue pour faire une carte grise collection.

[Socotel]

Même avec le certificat des mines d'origine ?

[bentou]

Même, il ne s'agit pas d'un cyclomoteur, mais d'un véhicule qui a déjà été immatriculé.

[bbmicro]

Thib et Bentou, honorables collègues dont la valeur des conseils n'est pas à remettre en doute, t'ont donné la règle officiel et le déroulement plus que probable de suites données à une demande de correction, cela étant il s'est déjà produit des bizarreries administratives.

Je connais au moins 1 cas où il y a bien eu, après forcing, un changement de carte grise cyclo vers vélo, et ce sans passer par la FFVE.

Tout peut dépendre de ta préfecture, de ta puissance de persuasion et de la compréhension du chef de service.

[Socotel]

Merci pour toutes ces infos, ça risque qd même d'être difficile...
Se peut-il que l'immatriculation soit ancienne, du style 123 df 92, ou juste une erreur entre VELO et CL se soit produite ?
J'avais bien mtte au lieu de VELO sur ma Poney...

[bentou]

il y a souvent des erreurs entre la classification VELO (avec l'ancienne immatriculation), mais jamais dans le bon sens, ils passent au permis le plus contraignant, ignorant que les VELOmoteurs doivent passer en MTL et non pas en MTTE; MTT1; MTT2.

il y a sur ce forum une personne ayant eu une carte grise en CL sur sa 125 (pourtant avec le certificat FFVE) il a après bien des allers retours pu faire mettre sa machine en MTL, mais l'immatriculation en type cyclo est resté en type AB 123 D au lieu de AB-123-CD

[Socotel]

Bon à savoir...

Je vais deja me renseigner sur la date de l'immatriculation et le type de n°. Et surtout vérifier que le n° de série correspond bien à celui de la carte grise.

[Thib]

Je connais au moins 1 cas où il y a bien eu, après forcing, un changement de carte grise cyclo vers vélo, et ce sans passer par la FFVE.
Tout peut dépendre de ta préfecture, de ta puissance de persuasion et de la compréhension du chef de service.

Oui, c'est sur, tout peut arriver... Néanmoins, cela reste des cas exceptionnels et c'est loin d’être la règle...

[bbmicro]

Te fâche pas Thib, c'est bien kexke j'ai dis, tout peut arriver pour celui qui y croit, regarde ce qui ce passe à Lourdes parfois, ha !

[Thib]

Suis pas fâché

[joerapido]

Attention si cette SPR date d avant septembre 1963 tu peux la laisser en version cyclo tout en gardant les performances de la version vélomoteur qui sont d origines donc rouler un peu plus vite que les 45 autorisés en restant dans la légalité

[Fluky]

Malheureusement non ; ces machines non bridées auraient du faire l'objet d'un passage en immatriculation vélomoteur à l'époque.

[Pierre Turlan]

Non non, cette circulaire ne concerne que les agents pour leur permettre de vendre après septembre 62 (date de la loi) et avant septembre 63 les machines qu'ils avaient encore en stock et qui correspondaient à l'ancienne règlementation. Bien sûr, les machines vendues antérieurement ne sont pas concernées.

[Fluky]

Au temps pour moi, alors